Le droit applicable a la diffusion du Podcast – Le Podcast, quelques elements...
La production du Podcast audio ou vidéo comme nous l’avons vu précédemment est soumise principalement à la Propriété littéraire et artistique, le droit d’auteur. Un Podcast est destiné à être diffusé...
View ArticleException pedagogique, episode 2 : les oeuvres musicales et audiovisuelles....
Comme nous l’avions vu précédemment dans un article de ce blog, l’exception pédagogique autorise dans le cadre des activités d’enseignement ou de recherche l’utilisation des extraits d’œuvres...
View ArticleEt si les etablissements etaient responsables du contenu heberge sur les...
La Cour de cassation vient apporter des précisions quant à la définition juridique de l’hébergeur. Dans sa décision en date du 14 janvier 2010 elle eut à juger une affaire relativement banale : un site...
View ArticleL e-pedagogie ou vers l enseignant 2.0
L’e-pédagogie est une notion nouvelle apparue avec le développement du E-learning. Pour les spécialistes de la pédagogie elle se différencie des approches plus anciennes du phénomène d’apprentissage...
View ArticleLa protection des donnees personnelles et Internet : chronique d une defaite...
Une expérience de la Société BitDefender auprès de 2 000 personnes révèle que plus de 80% des utilisateurs des réseaux sociaux acceptent une “demande” d’ami sans connaître l’expéditeur. Il est vrai que...
View ArticleDe l influence du statut des auteurs sur le regime juridique de la ressource...
Retour sur mon intervention au CIUEN 2010 à Strasbourg : Les auteurs de ressources pédagogiques répondent dans nos établissements d’enseignement supérieur à différents statuts : enseignant-chercheur,...
View ArticleCharte du droit a l oubli ou devoir d oubli de cette charte ?
Des représentants de réseaux sociaux, blogs, moteurs de recherche ont signé sous l’égide du gouvernement le 13 octobre la charte du droit à l’oubli. Attendue depuis un an et annoncée à grand renfort de...
View ArticleAbsence de vide juridique en matiere d e-reputation et de reseaux sociaux
Plusieurs affaires viennent nous rappeler que le vide juridique n’existe ni sur les réseaux sociaux ni en matière e-réputation. La première affaire concerne deux jugements du Conseil prud’homme de...
View ArticleException pedagogique et droit d auteur: confession d un enseignant delinquant !
Sans le traiter dans un billet nous avions noté que depuis le 1er janvier 2010 nous n’avions plus de cadre juridique pour la mise en œuvre de l’exception pédagogique dans le domaine des œuvres ”...
View ArticleLe numerique revelateur et amplificateur du plagiat
Nous distinguons ici la contrefaçon qui constitue juridiquement toute atteinte au droit d’auteur et le plagiat qui revient à s’approprier la création intellectuelle d’autrui. Comme nous l’avons...
View ArticleL affaire DSK, la vie privee et Internet : sommes-nous tous des americains ?
Au-delà de tout débat de fond (ou de forme) sur ce qui a été dit, redit ou contredit sur cette affaire, qui se limite à quelques faits (sur ce point il est étonnant de remarquer qu’avec autant peu de...
View ArticleL exception pedagogique est morte, vive l Open Source pour l education
Amené dernièrement à essayer de présenter intelligemment le principe de l’exception pédagogique (quel challenge !) je me suis penché sur les raisons de cette “usine à gaz”. La complexité de sa mise en...
View ArticleRetour sur les Journees du Elearning : l Elearning c est du bricolage
“L’elearning c’est du bricolage” constitue indubitablement le leitmotiv des 6èmes Journées du Elearning que nous avons organisées à Lyon les 23 et 24 juin derniers. Producteurs de ressources...
View ArticleRetour sur les Journées du Elearning : l’Elearning c’est du bricolage
“L’elearning c’est du bricolage” constitue indubitablement le leitmotiv des 6èmes Journées du Elearning que nous avons organisées à Lyon les 23 et 24 juin derniers. Producteurs de ressources...
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Le livre electronique enrichit le livre mais appauvrit le lecteur et l auteur !
Le livre numérique “est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu...
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Le livre électronique enrichit le livre mais appauvrit le lecteur et l’auteur !
Le livre numérique “est une œuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs et qu’il est à la fois commercialisé sous sa forme numérique et publié sous forme imprimée ou qu’il est, par son contenu...
View ArticleLe droit, un frein a l emergence de “l economie de la connaissance” ?
En 2007, dans son réexamen du marché unique, la Commission a souligné la nécessité de favoriser la libre circulation de la connaissance et de l’innovation – la “cinquième liberté” – au sein du marché...
View ArticleLe droit, un frein à l’émergence de “l’économie de la connaissance” ?
En 2007, dans son réexamen du marché unique, la Commission a souligné la nécessité de favoriser la libre circulation de la connaissance et de l’innovation – la “cinquième liberté” – au sein du marché...
View ArticleJournees du E-Learning : le jeu est a l’honneur
Pour leur 7ème édition, les 28 et 29 juin, les Journées du E-learning atteignent l’âge de raison : “L’enfance de l’art”. Le jeu sous toutes ses formes sera au centre des débats. Jeu et apprentissage...
View ArticleLes Assises de l Enseignement Superieur et le numerique, histoire d un...
Le numérique transforme fondamentalement l’enseignement dans ses modalités et son organisation interne. La manière d’enseigner ou la pédagogie connaisse de grande mutation, l’on enseigne plus comme...
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